Le projet de mosquée de Tournon-sur-Rhône freiné par les décisions de justice

Les actions SITA contre les mosquées, ça paie. Mais il ne faut pas être pressé.
C’est très exactement le principe de ces actions basées sur le principe des flocons de neige : un lent amoncellement de courriers-flocons, chacun ne pesant rien, jusqu’au moment où le dernier flocon fait brutalement céder le toit.
Sans ce dernier flocon il ne se serait rien passé.
Sans les précédents flocons (qui pourtant n’ont produit strictement aucun effet) il ne se serait strictement rien passé non plus.
Il fallait tous les flocons, aussi légers qu’ils aient chacun pu être…
Et c’est ce qui s’est réellement passé à Tournon-sur-Rhône !

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Ardèche TOURNON SUR RHONE Le projet de mosquée freiné par les décisions de justice le 13/03/10 à 05h05 Tournon-sur-Rhône La cour d’appel de Lyon vient de confirmer la décision du tribunal administratif. Selon la justice, la municipalité de Tournon-sur-Rhône, dirigée à l’époque par Jean Pontier, n’a pas respecté la loi de 1905 de la séparation de l’Église et de l’État. Elle avait consenti, en février 2006, un bail emphytéotique pour un loyer annuel symbolique d’un euro à l’association culturelle arabo-islamique afin que celle-ci puisse construire sur le terrain municipal une mosquée. Pour le tribunal puis la cour d’appel, cette délibération va à l’encontre de l’article 2 de la loi de 1905 : “La République ne reconnaît, ne salarie, ni ne subventionne aucun culte.” L’affaire avait été portée devant la justice par la fédération ardéchoise et drômoise de Libre Pensée : « Nous sommes très satisfaits de cette décision de justice », réagit sa secrétaire fédérale, Françoise Stora. Et de préciser : « Nous ne sommes pas là pour épingler une seule religion mais bien pour faire respecter la loi de 1905 (lire également ci-contre, ndlr). Un lieu cultuel ne peut être financé que par des fonds privés. » « Une erreur monumentale » Frédéric Sausset, maire depuis mars 2008, n’est, lui, guère surpris : « L’équipe précédente avait fait une erreur monumentale. [Frédéric Sausset "oubli" qu'il faisait partie de cette équipe, et qu'il a voté OUI lui aussi, comme les autres. Ah certes, il avait des "réticences". Sauf qu'une fois au pouvoir il a oublié ses fameuses réticences. Il a vendu le terrain alors qu'il pouvait demander simplement la démolition des fondations afin que ne soit pas construite la mosquée dont précédemment il ne voulait pas, quand il expliquait alors vouloir "éviter la ghettoïsation du quartier".] Elle n’aurait jamais dû consentir ce bail. » Après la décision du tribunal administratif, en juin 2008, la municipalité n’avait pas fait appel contrairement à l’association. Et n’a pas attendu pour régulariser la situation. Le 12 février 2009, le conseil municipal a décidé qu’elle vendrait le terrain à l’association, soit une parcelle d’environ 250 m² (la moitié du projet initial) pour 65 000 €. « Et j’annulerai la délibération de février 2006 quand tous les recours seront épuisés », précise le premier magistrat. Car l’association culturelle arabo-islamique (1) peut encore faire appel devant le Conseil d’Etat. Mais avec un terrain plus petit et le coût de l’acquisition, non prévu au départ, les ambitions pour construire cette mosquée devraient être revues à la baisse. (1) Sollicité à plusieurs reprises, le porte-parole de l’association restait hier injoignable. REPÈRES Chronologie [- Le journaliste "oubli" de préciser que c'est dès 2003 que la mairie achète spécialement un terrain dans le but exclusif de le louer avec un bail emphytéotique pour qu'y soit construit une mosquée, ce qui constitue dès le départ une subvention déguisée !] - Février 2006 : le conseil municipal autorise le maire Jean Pontier à consentir un bail emphytéotique, avec un loyer annuel d’un euro, pour la construction d’une mosquée. [- Le journaliste "oubli" les épisodes 2006-2007 : campagne intensive de tractage postal SITA lancée par les sites France-Echos, Occidentalis et Coranix pour dénoncer directement cette décision aux habitants de Tournon-sur-Rhône, campagne relayée par de nombreux autres sites et blogs. Très nombreuses et violentes réactions politiques et médiatiques (presse, radio, TV) pour dénoncer les "néo-nazis" opposés à la mosquée. Ayant eu vent de l'affaire grâce à cette tempête médiatique, l'association La Libre Pensée dépose un recours au tribunal administratif.] - Février 2008 : pose symbolique de la première pierre. - Juin 2008 : décision du tribunal administratif qui annule la délibération. [- Eté 2008 : Tentatives d'incendies et vandalisme de l'église] - Février 2009 : le conseil municipal décide de vendre la moitié du terrain à l’association. - Mars 2010 : la cour d’appel confirme la décision du tribunal administratif. D’autres affaires La fédération de Libre Pensée reste « très vigilante » en Drôme-Ardèche. Une croix, implantée en face de l’école publique, a été retirée à Saint-Cyr en Nord-Ardèche. La fédération a aussi tiqué quand elle a appris que la municipalité de Quintenas, toujours en Nord-Ardèche, pensait loger le curé pour « un loyer mensuel de 25 euros ». Elle a envoyé une lettre au maire. Robin CHARBONNIER

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Tournon: Les libres penseurs obtiennent gain de cause Ven 12 Mar La Cour d’Appel de Lyon vient de confirmer la décision du Tribunal Administratif au sujet du projet de la Mosquée de Tournon. Tournon : Les libres penseurs obtiennent gain de cause Souvenez vous, en 2006, la municipalité de Tournon avait envisagé de louer un terrain à l’association arabo islamique pour la construction de sa mosquée pour 1 euro symbolique… Une proposition jugée contraire à la loi de 1905, loi de séparation de l’Eglise et de l’Etat. L’article 2 stipule en effet que “La République ne reconnaît, ne salarie ni ne subventionne aucun culte”. L’association arabo-islamique a finalement acheté son terrain à la mairie.

Illégalité d’un bail emphytéotique pour une mosquée
Jurisprudence de Tournon-sur-Rhône :

288 Ko – 3 pages (Version Argumentaire)

56 Ko – 2 pages (Version Argumentaire)

Le webmaster du site internet de la mosquée de Tournon est un pillard !

Le coran légitime le pillage de l’ennemi (sourate Le butin) selon l’exemple de Mahomet, et on constate effectivement que le webmaster du site est allé piller chez l’ennemi :
Regardez le bandeau vertical de décoration à gauche sur la page http://coranix.org/action/tournon.htm [archive], page citée par le journal local Tain-Tournon à la Une de son n°894 du jeudi 13 avril 2006 [archive] comme l’une de celles organisant la résistance postale à la mosquée de Tournon.

Et maintenant regardez le bandeau horizontal de décoration en haut et en bas sur le site de la mosquée de Tournon, http://www.mosquee-tournon.fr/ [archive]

Hé oui, c’est le même, simplement tourné de 90 degrés !
Ce bandeau est « arabe » comme les chiffres « arabes »… qui furent en fait pillés chez les mathématiciens védiques d’Inde, sans jamais aucune référence aux véritables inventeurs, tout comme ce bandeau.
C’est un détail mais qui est significatif d’une mentalité.

Les articles dans la rubrique « Presse » sont aussi particulièrement intéressants. Il n’y a bien entendu aucun des articles signalant la très forte opposition qui a fait capoter le projet, alors que tous les élus le tenaient pour déjà terminé et que les musulmans agissaient comme en terrain conquis.
Mais ces articles montrent à quel point le sujet était tabou. On voit qu’il y avait une forte opposition locale populaire, de fortes tensions censurées par le politiquement correct et la bien-pensance islamophile des élus. C’est particulièremt net dans l’article du Journal de Tain-Tournon N°890 du jeudi 15 mars 2006 :

Agrandir – Lire l’article complet

Dès la première opposition structurée et affichant clairement la couleur, les élus n’ont pas supporté que le peuple les contredise et ils ont craqué, rameutant les médias pour, ont-ils pensé, disqualifier les contradicteurs.
Pour leur plus grand malheur, c’est justement tout le ram-dam qu’ils ont déclenché qui a permis à La Libre Pensée de s’engoufrer dans la brêche.

Ne relâchons pas la vigilance citoyenne envers les différents acteurs de la saga. Pour leur rappeler que les internautes ne les oublient pas :

Cartomaton spécial Tournon